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Règles et Procédures
1 – Définitions
Dans les présentes règles et procédures :
La FAMILY désigne la société.
Client désigne les consommateurs qui achètent les produits et services vendus
par La FAMILY.
Membre désigne les abonnés aux services du SOCIAL ET BUSINESS CLUB DE La
FAMILY.
Apporteur d’affaires (AA) désigne les personnes physiques ou morales qui
recommandent les produits et les services de La FAMILY.
Ils peuvent percevoir des commissions d’apporteur d’affaires selon le barème
des plans de partage – (voir document officiel plan de partage).
Plan de partage désigne les barèmes et conditions de commissions et bonus
selon lequel un AA perçoit des commissions d’apport d’affaires en fonction
des ventes réalisées grâce à ses recommandations et celles de son équipe.
Voir le document PLAN DE PARTAGE
Point client désigne le système interne permettant de calculer les commissions
du plan de partage.
EXEMPLE : 1 abonnement actif aux services du club = 1 point client
AA Global Team désigne l’ensemble des AA enregistrés (qui ont signé un
contrat d’apporteur d’affaires avec La FAMILY).
Votre Parrain ou Marraine désigne la personne qui vous a offert la chance de
devenir AA grâce à son lien de parrainage.
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Votre équipe Upline désigne l’ensemble des AA qui sont commissionnés pour
vous accompagner et optimiser vos résultats.
Elle comprend votre parrain ou marraine, son parrain ou marraine…
Votre équipe de parrainage désigne l’ensemble des AA que vous avez
parrainé. Elle inclue :
• Tous vos équipiers personnellement parrainés
• Tous les équipiers parrainés par un équipier de votre équipe de
parrainage.
Votre matrice désigne la structure sur 4 niveaux de largeur et 10 niveaux de
profondeur selon laquelle sont positionnés :
• Les équipiers issus de votre équipe de parrainage
• Les équipiers placés par notre système solidaire de débordement.
Débordement solidaire désigne le principe qui fait que des AA puissent être
placés dans votre matrice quand un des membres de votre équipe upline a
complété les niveaux supérieurs de sa propre matrice.
Outils AA désigne l’ensemble des sites internet et outils fournis aux AA pour la
gestion, le marketing et le développement de leur activité avec La FAMILY.
Propriété intellectuelle désigne toutes les marques déposées, les marques de
service, les noms commerciaux, les logos, les matériels protégés par un
copyright, le savoir-faire, les documents commerciaux, les méthodes de
gestion, les processus et les systèmes et autres droits de propriété détenus par
La FAMILY.
2 – Apporteur d’affaires (AA)
En tant qu’AA vous êtes indépendant.e.
Un.e AA :
• N’est ni un employé, ni un partenaire, ni un agent, ni un représentant
légal de La FAMILY.
• Peut sélectionner ses propres moyens, méthodes et modes de travail et
choisir les heures et lieux de ses activités, sous réserve uniquement des
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obligations prescrites par le contrat d’apporteur d’affaires et les
présentes règles et procédures.
• Ne doit pas affirmer, laisser entendre ou déclarer à une personne
qu’il/elle est employé.e de La FAMILY, ni affirmer, laisser entendre ou
déclarer à un AA potentiel qu’il deviendra un.e employé.e de La FAMILY.
3 – Devenir apporteur d’affaires (AA)
Pour devenir AA en tant que particulier ou personne morale (société,
association…) vous devez :
1. Être parrainé (coopté par un AA déjà membre de la AA global team)
via son lien d’invitation.
2. Remplir le formulaire d’inscription.
3. Lire et signer numériquement
- Le contrat d’apporteur d’affaires.
- Les présentes règles et procédures.
4. Fournir les documents exigés pour valider l’inscription (KYC).
- Copie pièce d’identité.
- Copie K-bis pour les entreprises et associations
- …
5. Avoir au moins 18 ans
6. Être résidant légal de son Pays d’origine
7. Être autorisé à travailler en tant qu’indépendant.e dans son Pays
d’origine.
8. Les personnes morales (entreprises, associations…) doivent être formées
en vertu de la loi du pays dans lequel l’Activité d’Entrepreneur
Indépendant est établie et exister au moment de l’envoi du Contrat.
4 – Devenir apporteur d’affaires ACTIF (AAA)
Pour être actif, vous devez avoir au minimum 1 point client acquis depuis 30
jours maximum.
Vous devez être actif pour :
• Être positionné dans la matrice
• Être éligible aux commissions.
• Pouvoir parrainer de nouveaux AA dans votre équipe.
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5 – Positionnement dans la matrice
Les Apporteurs d’Affaires Actifs sont placés dans la matrice de leur parrain ou
marraine selon les règles suivantes :
• Sur le premier niveau de la matrice tant qu’une des 4 places reste libre.
• Aléatoirement sur le premier niveau sur lequel il reste des places
disponibles à partir du niveau 2.
6 – Fin de votre activité d’apporteur d’affaires
Vous pouvez résilier votre contrat d’apporteur d’affaires à tout moment à
condition de prévenir La FAMILY avec un préavis écrit de 14 jours.
En résiliant votre contrat d’apporteur d’affaires vous abandonnez tous vos
droits en tant qu’AA et votre place dans la matrice est définitivement
désactivée.
Vous disposez d’un délai de 30 jours pour retirer vos commissions non encore
demandées.
Résiliation automatique : Si un AA n’est plus actif (un point client minimum)
pendant une période de 30 jours :
• Son contrat d’apporteur d’affaires est automatiquement résilié.
• Sa place dans la matrice est définitivement désactivée.
7 – Redémarrer avec un nouveau contrat AA
Si vous avez résilié votre contrat d’AA ou s’il a été résilié automatiquement
pour inactivité de plus de 30 jours, vous pouvez signer un nouveau contrat
d’AA en respectant les conditions suivantes :
• Avec le même parrain ou marraine dans les 6 mois suivant la date de
résiliation.
• Avec un parrain ou marraine différent une fois passé le délai des 12 mois
suivant la date de résiliation.
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8 – Dépenses liées à votre activité d’AA
En tant qu’AA, vous conduisez vos affaires pour votre propre compte et
êtes seul.e responsable de toutes les dépenses, dettes et responsabilités
contractées dans le cadre de l’exercice de votre activité d’apporteur
d’affaires.
9 – Vente de votre activité d’AA
La vente de votre activité d’AA est soumise à l’approbation de La FAMILY et
doit respecter les règles suivantes :
1. L’AA qui souhaite vendre son activité d’AA doit envoyer une demande
écrite à La FAMILY en indiquant les noms, adresses et coordonnées du
vendeur et de l’acheteur, ainsi que le montant négocié.
2. La FAMILY enverra à l’AA les documents qui devront être remplis par le
vendeur et l’acheteur.
3. L’acheteur doit satisfaire aux exigences des présentes règles et
procédures.
4. L’acheteur se verra imputer des frais de traitement de dossier de 10%
L’AA acheteur et vendeur doivent respecter les conditions énoncées au
paragraphe 3 et 7.
10 - Décès ou incapacité d’un Apporteur d’affaires
Si un AA décède ou est frappé d’incapacité partielle ou totale, les droits
conférés par le contrat d’apporteur d’affaires seront transmis au successeur
désigné de l’AA à titre permanent ou temporaire.
Le successeur peut devoir conclure un nouveau Contrat d’apporteur
d’affaires et s’engager à respecter les présentes règles et procédures.
Si le successeur désigné est âgé de moins de 18 ans, l’activité d’apporteur
d’affaires peut, avec le consentement écrit de La FAMILY, être géré par un
administrateur jusqu’à ce que le successeur ait 18 ans.
En cas de transfert temporaire d’une Activité d’apporteur d’affaires (dû à une
incapacité partielle ou totale de l’AA), la responsabilité de l’Activité sera de
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nouveau confiée à l’AA dès que LA FAMILY aura été informée de la fin de
l’incapacité.
Si un AA décède ou est frappé d’incapacité partielle ou totale et qu’il n’a pas
désigné de successeur, l’Activité d’Entrepreneur Indépendant sera
suspendue jusqu’à la réception par La FAMILY d’une décision de justice ou de
tout autre document l’informant de la cession de l’activité d’apporteur
d’affaires.
11 - Utilisation de l’image et de la propriété intellectuelle de
La FAMILY
L’image de marque de LA FAMILY est l’un de ses actifs les plus précieux.
Le nom, les marques déposées, les noms commerciaux, les logos, les
documents et supports marketing, les processus, les copyrights et la réputation
de La FAMILY, ainsi que toutes autres informations exclusives constituent la «
Propriété intellectuelle » de La FAMILY.
Tous ces éléments sont protégés par la loi et appartiennent exclusivement à
La FAMILY.
Chaque AA a un droit limité et non exclusif d’utiliser la Propriété intellectuelle
de La FAMILY à des fins de promotion des services et de l’opportunité de La
FAMILY uniquement.
Ce droit d’utilisation limité ne transmet pas la propriété ou tout autre droit
relatif à la Propriété intellectuelle.
Tout droit d’utiliser la Propriété intellectuelle prend fin lorsque vous cessez
d’être un AA.
Les AA ne doivent pas enregistrer un nom, une marque, un nom commercial,
un logo, un document ou support marketing, un processus, des droits
d’auteur, un nom de domaine, une image d’entreprise ou un signe distinctif
susceptible d’être confondu(e) avec La FAMILY.
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12 - Utilisation et création de documents et de supports
marketing
La FAMILY a créé et mets à disposition des AA divers documents, vidéos et
outils dans le cadre de la promotion des produits, des services et de
l’opportunité La FAMILY.
Ces documents, supports marketing et autres outils sont le fruit de l’expérience
du fondateur et des cofondateurs de La FAMILY et sont utilisés avec succès
dans le monde entier.
Ils sont conformes aux lois et réglementations applicables et garantissent que
les AA n’enfreindront pas par inadvertance ces lois et réglementations.
Les documents, supports marketing et autres outils essentiels sont mis
gratuitement à votre disposition par La FAMILY et d’autres sont disponibles à
l’achat.
L’achat de ces outils additionnels n’est en aucun cas obligatoire pour devenir
AA ou gagner des commissions d’apporteur d’affaires.
La FAMILY reconnait que les AA peuvent créer et distribuer leurs propres
documents, supports marketing selon la charte graphique de La FAMILY.
Afin de promouvoir un message marketing cohérent, préserver la marque La
FAMILY et garantir le respect des lois et réglementations applicables en
matière de publicité, de protection des consommateurs et autres, les AA
peuvent élaborer leurs propres documents et supports marketing sous réserve
:
• D’avoir obtenu l’accord écrit préalable de La FAMILY
• Que ces documents et supports respectent les présentes règles et
procédures
• Que ces documents et supports ne comportent aucune déclaration ou
garantie autre que celles publiées sur les documents et supports officiels
publiés par La FAMILY.
Ces exigences s’appliquent à tous les documents et supports écrits,
radiophoniques, télévisuels et électroniques utilisés dans le but de
promouvoir les produits, les services ou l’opportunité La FAMILY, notamment
les publicités, les brochures, les enregistrements audio et vidéo, les
prospectus, les bannières, les sites Web, les applications, les pages
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communautaires, les enregistrements téléphoniques, les courriers
électroniques, le matériel de présentation ainsi qu’à tous supports de
communication par l’objet.
Il est interdit aux AA de vendre ou de tirer profit d’une quelconque autre
manière de la création ou la distribution de documents et supports marketing
utilisant un nom, une marque, un nom commercial, un logo, un document ou
support marketing, un processus, des droits d’auteur, un nom de domaine,
une image d’entreprise ou un signe distinctif susceptible d’être confondu(e)
avec La FAMILY.
13 - Promesse de gains
La réussite en tant qu’apporteur d’affaires pour La FAMILY dépend
principalement des efforts individuels de chaque AA et n’est pas garantie.
Les AA ne peuvent faire aucune affirmation de gains exagérés ou non
représentatifs, et toute affirmation de gains doit se rapporter au revenu réel
d’une personne identifiable, et doit pouvoir être vérifiée.
Il est interdit aux AA de promettre, garantir ou suggérer qu’un AA potentiel
obtiendra ou pourra obtenir un certain niveau de réussite ou de gains grâce
à La FAMILY.
Ces interdictions s’étendent aux communications orales, imprimées ou
électroniques. Les AA ne sont pas autorisés à utiliser des exemples de gains
hypothétiques à l’exception de ceux figurant dans les supports créés par La
FAMILY.
14 – Respect & Valeurs
Les valeurs de La FAMILY sont essentielles : optimisme, bienveillance et
solidarité.
Les AA en sont les ambassadeurs.rices.
Le respect de la société, de ses dirigeant.e.s, de ses collaborateurs.rices et
des autres AA n’est pas une option.
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Le manque de respect ou la transgression des valeurs seront sanctionnés par
des mesures disciplinaires.
15 – Enquêtes de conformité et sanctions disciplinaires
En tant qu’AA pour La FAMILY, nous attendons de vous que vous observiez les
normes éthiques et juridiques les plus strictes.
Vous êtes tenu de respecter les dispositions du contrat d’apporteur d’affaires,
les présentes règles et procédures, le plan de partage, ainsi que de vous
conformer à l’ensemble des lois, réglementations applicables dans votre
pays.
Cas de non-respect de la conformité et enquêtes
Le service de conformité de La FAMILY enquête sur les allégations ou
suspicions de non-respect de la conformité au mieux de ses possibilités et
s’efforce d’enquêter de manière approfondie, efficace et juste.
La FAMILY peut ouvrir une enquête de conformité de sa propre initiative ou
sur la base d’informations reçues d’un client, d’un AA, d’une association de
protection des consommateurs, de la police, d’un organisme judiciaire ou
gouvernemental autre, ou de toute autre personne.
La FAMILY s’engage à traiter les AA concernés par l’enquête de conformité
avec équité et respect.
Les AA sont tenus de coopérer pleinement dans le cadre d’enquêtes de
conformité et de répondre avec franchise et de manière complète à toutes
les questions posées par le service conformité de La FAMILY.
Le refus ou défaut, pour un AA, de coopérer pleinement dans le cadre d’une
enquête de conformité, tout comme la fourniture d’informations erronées ou
incomplètes à La FAMILY, constituent une violation des présentes Règles et
procédures.
L’absence de réponse ou de coopération absolue dans le cadre d’une
enquête de conformité peut donner lieu à la suspension ou à la résiliation de
votre contrat d’apporteur d’affaires.
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Processus d’enquête
En règle générale, les AA soupçonnés d’avoir enfreint les règles de conformité
et les témoins pour de telles enquêtes seront contactés par La FAMILY afin de
déterminer les faits pertinents.
Les AA sont tenus de répondre de manière complète et exacte dans les délais
indiqués dans la communication adressée par La FAMILY.
L’absence de réponse d’un AA dans le cadre d’une enquête de conformité
sera considérée comme une admission des faits portés à la connaissance de
La FAMILY. L’AA sera dès lors passible de sanctions disciplinaires.
Lettre de décision
Après avoir examiné les informations mises à sa disposition concernant la
violation présumée, La FAMILY déterminera si l’AA est passible ou non de
sanctions disciplinaires.
Une lettre de décision sera envoyée par Email à l’AA pour l’informer des
conclusions de l’enquête et des éventuelles mesures disciplinaires appliquées.
Appels
L’AA concerné peut demander un examen de la décision de conformité en
soumettant ses objections par écrit dans un délai de 15 jours calendaires à
compter de la date de la lettre de décision.
La possibilité d’un appel ne sera normalement pas envisagée si l’AA n’a pas
répondu aux demandes de La FAMILY au cours de l’enquête.
La FAMILY examinera le recours dans les meilleurs délais et informera l’AA de
sa décision par écrit.
Sanctions disciplinaires
Les sanctions disciplinaires dans une affaire donnée dépendront de la nature
et de la gravité de la violation, des faits entourant la violation, du degré de
coopération dont a fait preuve l’AA du caractère délibéré ou involontaire de
la violation, des antécédents de l’AA en matière de conformité.
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Les sanctions disciplinaires potentielles comprennent des avertissements
verbaux et écrits, la suspension temporaire des commissions, l’annulation des
rangs atteints dans le plan de partage, le remboursement des commissions
précédemment versées, la résiliation de son contrat d’apporteur d’affaires.
Les sanctions disciplinaires imposées à l’AA lui seront communiquées dans la
Lettre de décision.
Il peut être demandé au AA d’accuser réception de la décision et des
sanctions disciplinaires qu’elle prévoit en retournant un exemplaire
contresigné de la Lettre de décision.
Il peut également être demandé au AA ayant enfreint les règles de
conformité de payer l’ensemble des frais ou dépenses encourus par La
FAMILY dans le cadre des actions engagées à leur encontre, y compris les
paiements compensatoires accordés aux clients, aux autres AA ou à des tiers,
les amendes ou pénalités imposées par les agences gouvernementales et les
honoraires des avocats.
La FAMILY peut déduire ces montants des commissions futures dues à l’AA ou
en réclamer le paiement par tout moyen juridique à sa disposition.
16 – Divers
La FAMILY se réserve le droit, à tout moment et de manière unilatérale, de
compléter ou de modifier les présentes règles et procédures de la façon
qu'elle juge nécessaire, ou de mettre fin aux Services.
Les AA seront informés de la mise à jour des dites règles et procédures via Le
back office. II appartient au AA de s'assurer de la validité de son adresse
email.
Il incombe aux AA de lire attentivement lesdites règles et procédures lors de
leur mise à jour et de prendre pleinement connaissance des modifications
engendrées par cette dernière.
Le AA continue à utiliser les Services du back office après la mise à jour des
dites règles et procédures et vaut acceptation sans réserve des modifications
apportées à celles-ci.
